1. Hébergement du site
E‑monsite (SARL E-monsite)
19 rue de la Vallée
80000 Amiens – France
Téléphone : 09 72 30 00 53
Email : contact@e-monsite.com
RCS Amiens : 794 130 523
2. Conception et réalisation
Commission de Communication de la Commune de Saint‑Georges
Communication interne de la Commune
3. Objet du site
Le site de la Commune de Saint‑Georges a pour vocation de faciliter l’accès du public aux informations municipales, aux services proposés et à l’actualité de la commune.
La Commune s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
4. Responsabilités
La Commune de Saint‑Georges ne peut être tenue responsable :
- des erreurs, omissions ou inexactitudes présentes sur le site,
- des dommages directs ou indirects résultant de la consultation ou de l’utilisation du site,
- des interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités du site,
- des contenus présents sur les sites externes vers lesquels des liens peuvent renvoyer.
L’utilisateur accède au site sous sa propre responsabilité.
Les informations publiées :
- sont de portée générale,
- ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale,
- peuvent ne pas être exhaustives, exactes ou actualisées en temps réel.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, documents, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
5.1. Reproduction
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, des contenus du site à des fins collectives ou commerciales est strictement interdite sans autorisation écrite de la Commune de Saint‑Georges (article L.122‑4 CPI).
5.2. Photographies
Les photographies présentes sur le site ne peuvent être copiées, reproduites ou utilisées sans autorisation préalable de la Commune.
5.3. Logo et identité visuelle
Le logo de la Commune de Saint‑Georges est sa propriété exclusive.
Toute reproduction ou modification (proportions, couleurs, éléments graphiques) est interdite sans accord écrit.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Commune n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.
7. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via ce site sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible ici :
Lien vers la Politique de confidentialité
8. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu :
Mairie de Saint‑Georges
62 rue Haute des Écoles
57830 SAINT‑GEORGES
Téléphone : 03 87 25 95 47
Email : mairie.stgeorges57@outlook.fr
